Résumé
Une résidence secondaire est soumise à diverses taxes dont le calcul est parfois compliqué. Nous allons dans cet article faire le point sur ces diverses taxes telles que la taxe foncière, d’habitation, d’enlèvement des ordures ménagères et les plus-values immobilières ainsi que les paramètres à prendre en compte.
Comment sont calculées la taxe d’habitation et la taxe foncière ?
Une résidence secondaire se distingue de la résidence principale, qui est le logement habituel du ménage, par le fait que les propriétaires n’y séjournent que durant de courtes périodes. Une telle résidence est notamment soumise à la taxe foncière, la taxe d’habitation, la taxe d’enlèvement des ordures ménagères et dans certains cas, aux impôts sur les plus-values immobilières. Comme pour une résidence principale, la taxe d’habitation d’une résidence secondaire est calculée sur la base de la valeur locative cadastrale du logement et de ses éventuelles dépendances.
Les paramètres à prendre en compte pour le calcul de la taxe d’habitation d’une résidence secondaire sont la superficie du logement, les équipements, l’environnement, la ville, le secteur, le niveau de confort et les revenus professionnels du propriétaire. Mais contrairement à une résidence principale, la différence réside dans l’absence d’abattement et de plafonnement en fonction des revenus. Dans certaines communes, une majoration de 20 à 60% du montant est appliquée sur les logements vacants.
En principe, toutes les résidences secondaires sont soumises à la taxe foncière qui est calculée sur la valeur locative cadastrale du bien, ce qui correspond à sa valeur si le bien est mis en location. La base convenue représente la moitié de cette valeur. Il existe cependant de nombreuses exonérations. Pour un logement neuf ou un logement ancien ayant fait l’objet d’une rénovation énergétique, l’exonération est de deux ans. Elle est de cinq ans si les propriétaires sont âgés de plus de 75 ans et si leur revenu fiscal de référence ne dépasse pas 10 815 euros.
Qu’en est-il de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères et de l’impôt sur la plus-value ?
La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) est due pour une résidence secondaire, même si celle-ci n’est habitée que quelques jours de l’année. Elle est aussi calculée sur la valeur locative cadastrale du bien et avec les mêmes paramètres. Le calcul se fait en multipliant cette valeur par un taux librement fixé par la municipalité où le logement se trouve.
L’impôt sur la plus-value est à payer intégralement en cas de revente d’une résidence secondaire si celle-ci est vendue moins de six ans après l’acquisition. Le montant varie en fonction de la durée de détention du bien. Pour un logement détenu de six à 21 ans, l’abattement est de 6% par an. L’impôt sur la plus-value n’est plus du au-delà de la 22e année. Il est à noter que pour les plus-values inférieures à 50 000 euros, une surtaxe de 2 à 6% du gain ainsi que des prélèvements sociaux de 15,5% sont applicables.